Jean-Claude Denis


De: Denis (Jean-Claude, Marie, Joseph)
Caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000031460583(source JORF)
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jean-Claude Denis
directeur général des services honoraire de la ville d'Angers
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
directeur ou ancien directeur des services d'une collectivité territoriale
Membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie
JORFTEXT000000465543(source JORF)
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Denis (Jean-Claude)
directeur général honoraire des services de la ville d'Angers, pour un nouveau mandat
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 6 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale :
2°
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000613817(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Denis (Jean-Claude)
secrétaire général de la ville d'Angers, pour un nouveau mandat
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 6 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale,
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 du décret no 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000760417(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Denis (Jean-Claude)
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000742739(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Denis (Jean-Claude)
secrétaire général de la ville d'Angers
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des administrations françaises
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
JORFTEXT000000376408(source JORF)
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Denis (Jean-Claude)
secrétaire général de la ville d'Angers
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 6 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 du décret no 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000376603(source JORF)
nomination
24 Mars 199624/03/1996
De: Denis (Jean-Claude)
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000535285(source JORF)
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Denis (Jean-Claude)
Objet:
enquêteur de 1re classe de la police nationale; 20 ans de services civils et militaires, blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le
27 juin 1991
legion_honneur
JORFTEXT000000161803(source JORF)
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Jean-Claude Denis
enquêteur 1re classe de la police nationale à la base hélicoptères de la sécurité civile de Quimper (Finistère)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000355478(source JORF)
citation
10 Juillet 199110/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.